Z|SOM Retour au site

Informations légales

Mentions légales

À compléter avant mise en ligne. Les champs entre crochets doivent être renseignés. Les mentions d'identification de l'éditeur sont obligatoires pour un site professionnel au titre de l'article 6, III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

Hébergeur

Assurance responsabilité civile professionnelle

Assureur : [nom] — police n° [numéro]. Couverture géographique : [zone].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, identité visuelle, logotype, photographies, documents téléchargeables — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

UVGERMI, Kärcher et Unger sont des marques de leurs titulaires respectifs. Elles sont citées à titre d'information sur les équipements mis en œuvre et n'impliquent aucun partenariat ni agrément de la part de ces sociétés.

Données personnelles

Ce site ne comporte ni formulaire de collecte, ni compte utilisateur, ni traceur publicitaire. Aucun cookie n'est déposé à des fins de mesure d'audience ou de publicité. Les polices de caractères et l'ensemble des ressources sont hébergées sur le même serveur que le site : aucune donnée n'est transmise à un service tiers lors de la consultation.

Si vous nous contactez par téléphone ou par courriel, les informations que vous nous transmettez sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et établir un devis. Elles ne sont ni cédées ni louées. Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du règlement (UE) 2016/679). Durée de conservation : [3 ans à compter du dernier contact — à confirmer].

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données vous concernant. Pour l'exercer, écrivez à jonathan@zsom.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Nature des prestations et allégations

Z|SOM met en œuvre des procédés de décontamination par voie physique — vapeur sèche haute pression, rayonnement ultraviolet de type C, eau pure déionisée — appliqués dans cet ordre. Z|SOM s'engage sur la mise en œuvre du protocole décrit et sur l'exactitude des relevés de mesure consignés, non sur l'état des surfaces après remise en exploitation des locaux. Aucun niveau de stérilité au sens des normes applicables aux dispositifs médicaux n'est revendiqué.

Les tarifs indiqués sur ce site sont donnés hors taxes. Les montants d'intervention de maintien correspondent aux paliers de surface publiés ; le Protocole Reset, les surfaces supérieures à 500 m² et toute prestation particulière sont chiffrés après visite technique. Aucun montant affiché ne constitue une offre ferme au sens de l'article 1114 du code civil : seul le devis signé engage les parties.

La déduction de la contribution annuelle au titre de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH) évoquée sur ce site s'applique selon les modalités, conditions et plafonds fixés par la réglementation en vigueur. Z|SOM remet l'attestation annuelle correspondante ; le calcul et la déclaration relèvent du client.

UVGERMI, Kärcher et Unger sont des marques de leurs titulaires respectifs, citées à titre d'information sur les équipements mis en œuvre. Cette citation n'implique aucun partenariat, agrément ou approbation de leur part.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Z|SOM n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à cet égard.

Dernière mise à jour : [date].